Marchés privés de construction : Guide de rédaction des contrats

Qu’elles soient petites ou grandes, des entreprises prennent chaque année la
décision de construire les bâtiments, usines, installations industrielles ou
équipements divers nécessaires au développement de leurs activités. Les
équipes de projet doivent alors s’entourer de spécialistes, architectes,
bureaux d’études, bureaux de contrôle, entrepreneurs spécialisés. Aussi, en
matière de montages contractuels, il est bien souvent difficile de cerner les
droits et obligations
réciproques de l’ensemble de ces intervenants.
Pour répondre à cette exigence, Marchés privés de construction : guide de
rédaction des contrats propose un ensemble de conseils et suggestions
pratiques pour établir en toute sécurité un contrat dans le domaine des
marchés privés de construction, depuis les pourparlers avec les professionnels
en vue de bâtir le schéma contractuel, jusqu’à la réception des travaux et
l’achèvement des périodes de garantie légale et contractuelle.
Composé de 24 fiches, cet ouvrage étudie le contrat de construction article
par article, décrit précisément le droit applicable pour chacun d’eux, en
précisant l’ensemble des clauses devant y être insérées. Il analyse ainsi des
aspects très rarement abordés (notamment les plans et modèles ou la protection
contre le travail illégal). En vue de la rédaction de chaque article du
contrat, sont ainsi proposés de très nombreux exemples de clauses dont une
version numérique accompagne cet ouvrage.