- EAN13
- 9782111023963
- ISBN
- 978-2-11-102396-3
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2000
- Séries
- Impressions. 2000-2001 / Sénat. (38)
- Code dewey
- 342.408
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
38 - Rapport d'information sur des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées
De France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne
Avec Paul Masson
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., 200, Rapport d'information sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraceptionFrance, Sénat, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la politique de lutte contre le cancer, 419France, Sénat, Commission des affaires sociales, France, Sénat, Mission d'information sur la politique de lutte contre le cancerSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport portan...France, Sénat, Délégation à l'aménagement et au...Sénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Impressions. 1994-1995 / Sénat., Rapport d'info...France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l...Sénat
-
Impressions. 2001-2002 / Sénat., Rapport d'information sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen, 121France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2007-2008 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion, 291France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 1999-2000 / Sénat., Rapport d'information sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration, 438France, Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces arméesSénat
-
Impressions. 1997-1998 / Sénat., 523, Quand les policiers succèdent aux diplomates : assurer la présence de la France dans la coopération policière européenneFrance, Sénat, France, Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration généraleSénat -
Impressions. 1998-1999 / Sénat., Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne, 99France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 1997-1998 / Sénat., Rapport d'information sur l'intégration de Schengen dans l'Union européenne, 53France, Sénat, France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
