- EAN13
- 9782111256095
- ISBN
- 978-2-11-125609-5
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2009
- Collection
- Documents d'information (64)
- Séries
- Impressions. 13e législature / Assemblée nationale (1839)
- Code dewey
- 353.132
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
1839 - Rapport d'information sur la modernisation du Quai d'Orsay
une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever
De France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Avec Jean-François Mancel
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2712, Rapport d'information sur la formation des auxiliaires médicauxFrance, Assemblée nationale, Commission des affaires socialesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées, 1233France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Code général des impôts, 58France, Direction générale des finances publiquesMinistère de l'économie et des finances
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Auteur)
- Jean-François Mancel (Autre)
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur le programme de stabilité et de croissance présenté par le Gouvernement pour les années 2013 à 2017, 944France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, 1328France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'exécution des crédits 2012 du programme146 « Équipement des forces », 1244France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information relatif aux avoirs bancaires et aux contrats d'assurance-vie en déshérence, 1292France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international, 1243France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information relatif au traitement par l'administration fiscale des informations contenues dans la liste reçue d'un ancien salarié d'une banque étrangère, 1235France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger, 2693France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des fin...Assemblée nationale
-
Charles Commessy photographe, 1856-1941Bruno Ricard, Anne-Sophie Pachocinski, Oise, Ar...Archives départementales de l'Oise
-
Liberté de gestion des collectivités territoriales, vérité ou illusion ?Association nationale pour la démocratie localeÉconomica
-
