Les livres de la série « Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. »
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 3460, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur l'Institut français du pétrole, 3461France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du planAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la rémunération pour copie privée, 3466France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du planAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, UEO, sur l'activité de cette Assemblée au cours de ses 45ème et 46ème session...France, Assemblée nationale, Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentaleAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les activités et le contrôle du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale, 3478France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du planAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 3501, Rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimesFrance, Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la RépubliqueAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport sur la brevetabilité du vivant, 3502France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la lutte contre le terrorisme, un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne, 3504France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les relations entre la Cour des comptes européenne et les institutions financières nationales, 3505France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la proposition de décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres, COM [2001] 522 final-E 1829, 3506France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 3507, Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires, COM [2001] 35 final-E 1702France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Office parlementaire d'évaluation des c...Assemblée nationale