Les livres de la série « Impressions. 2000-2001 / Sénat. »
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000, 106France, Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautairesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la réforme de la loi sur l'eau, 146France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la transposition des directives communautaires, 182France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., 200, Rapport d'information sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraceptionFrance, Sénat, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur le Traité de Nice, 202France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur l'étude relative à l'évaluation des systèmes d'information statistique sur les administrations publiques, 203France, Sénat, Commission des finances, Centre de recherches pour l'expansion de l'économie et le développement des entreprisesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'acti...France, Sénat, Délégation aux droits des femmes...Sénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur l'Europe et la culture, 213France, Sénat, Délégation pour l'Union européenneSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, 218France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information sur la mission de contrôle effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, 236France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 2000-2001 / Sénat., Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France, 248France, Sénat, Commission des affaires économiquesSénat